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BUSSER RAPHAEL

Active
Siren412 559 478Entrepreneur individuel90170 ETUEFFONTCréée le 18 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSER RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2011, identifié par le SIREN 412 559 478. Son siège social est situé 6 Grande rue, 90170 Etueffont. Son activité principale relève du code NAF 1071D.

Fiche d'identité de BUSSER RAPHAEL

Dénomination
BUSSER RAPHAEL
SIREN
412 559 478
SIRET (siège)
412 559 478 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59412559478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 559 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071D
Date de création
18 novembre 2011
Siège social
6 GRANDE RUE, 90170, ETUEFFONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSER RAPHAEL

Pâtisserie - chocolaterie

Finances de BUSSER RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSER RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSER RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90170 ETUEFFONTSiègeActif

    412 559 478 00018 · ouvert le 18 novembre 2011 · NAF 1071D

Documents juridiques de BUSSER RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSER RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSER RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-22 · Début d'activité : 2011-11-18

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2011

Questions fréquentes sur BUSSER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BUSSER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BUSSER RAPHAEL est 412 559 478. Le SIRET de son siège social est 412 559 478 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59412559478.

Où se situe le siège social de BUSSER RAPHAEL ?

Le siège social de BUSSER RAPHAEL est situé 6 Grande rue, 90170 Etueffont.

BUSSER RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSER RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSER RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER RAPHAEL.

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