BUSSER SIMON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSER SIMON est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 494 366 685. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Rouges, 46220 Prayssac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BUSSER SIMON
INSEE- Dénomination
- BUSSER SIMON
- SIREN
- 494 366 685
- SIRET (siège)
- 494 366 685 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR40494366685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 366 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- LES ROUGES, 46220, PRAYSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSER SIMON
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BUSSER SIMON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSER SIMON
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSER SIMON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46220 PRAYSSACSiègeActif
494 366 685 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BUSSER SIMON
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSER SIMON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSER SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSER SIMON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSER SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSER SIMON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur BUSSER SIMON
Quel est le numéro SIREN de BUSSER SIMON ?
Le numéro SIREN de BUSSER SIMON est 494 366 685. Le SIRET de son siège social est 494 366 685 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40494366685.
Où se situe le siège social de BUSSER SIMON ?
Le siège social de BUSSER SIMON est situé Les Rouges, 46220 Prayssac.
BUSSER SIMON est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSER SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSER SIMON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER SIMON.
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