Checkers

BUSSER SYLVAIN

Active
Siren344 745 419Entrepreneur individuel12450 LUC-LA-PRIMAUBECréée le 02 mai 1988

4725Z · Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé

BUSSER SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1988 sous le numéro SIREN 344 745 419. Son siège social est situé 6 av du Stade, 12450 Luc-la-Primaube. Elle exerce une activité de commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (code NAF 4725Z).

Fiche d'identité de BUSSER SYLVAIN

Dénomination
BUSSER SYLVAIN
SIREN
344 745 419
SIRET (siège)
344 745 419 00053
N° TVA intracommunautaire
FR56344745419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 745 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4725Z - Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
Date de création
02 mai 1988
Siège social
6 AV DU STADE, 12450, LUC-LA-PRIMAUBE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSER SYLVAIN

Achat vente de boissons de catégorie I II III vente de produits alimentaire et non alimentaire

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BUSSER SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12450 LUC-LA-PRIMAUBESiègeActif

    344 745 419 00053 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 4725Z

  • 46220 PRAYSSACFermé

    344 745 419 00012 · ouvert le 02 mai 1988 · NAF 011G

Conformité de BUSSER SYLVAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUSSER SYLVAIN.

Liquidation judiciaireIssue non publiée

Ouverte le 16 février 2010. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 19 mars 2010 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement prononçant

Jugement du 16 février 2010 · publié le 19 mars 2010 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAHORS

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire sur résolution du plan de redressement ; date de cessation des paiements : 16/02/2010 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur : Maître LERAY (Marc), 111, boulevard Gambetta, 46000 Cahors

Aucune mention de BUSSER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSER SYLVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-05 · Début d'activité : 2018-12-01

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAHORS

    Autre jugement prononçant · Jugement du 16 février 2010 · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire sur résolution du plan de redressement ; date de cessation des paiements : 16/02/2010 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur : Maître LERAY (Marc), 111, boulevard Gambetta, 46000 Cahors

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1988

Questions fréquentes sur BUSSER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BUSSER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BUSSER SYLVAIN est 344 745 419. Le SIRET de son siège social est 344 745 419 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56344745419.

Où se situe le siège social de BUSSER SYLVAIN ?

Le siège social de BUSSER SYLVAIN est situé 6 av du Stade, 12450 Luc-la-Primaube.

BUSSER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

BUSSER SYLVAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 16 février 2010. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 19 mars 2010 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.