BUSSER SYLVAIN
Active4725Z · Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
BUSSER SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1988 sous le numéro SIREN 344 745 419. Son siège social est situé 6 av du Stade, 12450 Luc-la-Primaube. Elle exerce une activité de commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (code NAF 4725Z).
Fiche d'identité de BUSSER SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BUSSER SYLVAIN
- SIREN
- 344 745 419
- SIRET (siège)
- 344 745 419 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR56344745419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 745 419
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4725Z - Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
- Date de création
- 02 mai 1988
- Siège social
- 6 AV DU STADE, 12450, LUC-LA-PRIMAUBE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSSER SYLVAIN
Achat vente de boissons de catégorie I II III vente de produits alimentaire et non alimentaire
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Établissements de BUSSER SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12450 LUC-LA-PRIMAUBESiègeActif
344 745 419 00053 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 4725Z
- 46220 PRAYSSACFermé
344 745 419 00012 · ouvert le 02 mai 1988 · NAF 011G
Conformité de BUSSER SYLVAIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BUSSER SYLVAIN.
Ouverte le 16 février 2010. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 19 mars 2010 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 16 février 2010 · publié le 19 mars 2010 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAHORS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire sur résolution du plan de redressement ; date de cessation des paiements : 16/02/2010 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur : Maître LERAY (Marc), 111, boulevard Gambetta, 46000 Cahors
Aucune mention de BUSSER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSER SYLVAIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-02-05 · Début d'activité : 2018-12-01
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAHORS
Autre jugement prononçant · Jugement du 16 février 2010 · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire sur résolution du plan de redressement ; date de cessation des paiements : 16/02/2010 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur : Maître LERAY (Marc), 111, boulevard Gambetta, 46000 Cahors
- création
Date d'effet : 02 mai 1988
Questions fréquentes sur BUSSER SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BUSSER SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BUSSER SYLVAIN est 344 745 419. Le SIRET de son siège social est 344 745 419 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56344745419.
Où se situe le siège social de BUSSER SYLVAIN ?
Le siège social de BUSSER SYLVAIN est situé 6 av du Stade, 12450 Luc-la-Primaube.
BUSSER SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSER SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSER SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
BUSSER SYLVAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 16 février 2010. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 19 mars 2010 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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