BUSSER YVES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 427 586 763, BUSSER YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée 3 Res les Balcons de la Mediterranee 2, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSSER YVES
INSEE- Dénomination
- BUSSER YVES
- SIREN
- 427 586 763
- SIRET (siège)
- 427 586 763 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00427586763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 586 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 3 RES LES BALCONS DE LA MEDITERRANEE 2, 11100, NARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSER YVES
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Établissements de BUSSER YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11100 NARBONNESiègeFermé
427 586 763 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 702A
Conformité de BUSSER YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSER YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur BUSSER YVES
Quel est le numéro SIREN de BUSSER YVES ?
Le numéro SIREN de BUSSER YVES est 427 586 763. Le SIRET de son siège social est 427 586 763 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00427586763.
Où se situe le siège social de BUSSER YVES ?
Le siège social de BUSSER YVES est situé 3 Res les Balcons de la Mediterranee 2, 11100 Narbonne.
BUSSER YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSER YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSER YVES.
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