BUSSEREAU GILBERT

Active

Siren448 821 389Entrepreneur individuel86210 ARCHIGNYCréée le 13 septembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSEREAU GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 1991, identifié par le SIREN 448 821 389. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Limouziniere, 86210 Archigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BUSSEREAU GILBERT

INSEE

Dénomination: BUSSEREAU GILBERT
SIREN: 448 821 389
SIRET (siège): 448 821 389 00013
N° TVA intracommunautaire: FR01448821389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 448 821 389
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 13 septembre 1991
Siège social: LD LA LIMOUZINIERE, 86210, ARCHIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSEREAU GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSSEREAU GILBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEREAU GILBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSEREAU GILBERT

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

86210 ARCHIGNYSiègeFermé
448 821 389 00013 · ouvert le 13 septembre 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de BUSSEREAU GILBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSEREAU GILBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEREAU GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSEREAU GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEREAU GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEREAU GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSEREAU GILBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 13 septembre 1991

Questions fréquentes sur BUSSEREAU GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BUSSEREAU GILBERT ?

Le numéro SIREN de BUSSEREAU GILBERT est 448 821 389. Le SIRET de son siège social est 448 821 389 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01448821389.

Où se situe le siège social de BUSSEREAU GILBERT ?

Le siège social de BUSSEREAU GILBERT est situé Ld la Limouziniere, 86210 Archigny.