BUSSEROLLES PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSEROLLES PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mai 2009 sous le numéro SIREN 513 411 967. Le siège social de l'entreprise se trouve 164 rue Guirand de Scevola 5 Res Maya Severin, 30150 Sauveterre. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSSEROLLES PATRICK
INSEE- Dénomination
- BUSSEROLLES PATRICK
- SIREN
- 513 411 967
- SIRET (siège)
- 513 411 967 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73513411967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 411 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 11 mai 2009
- Siège social
- 164 RUE GUIRAND DE SCEVOLA 5 RES MAYA SEVERIN, 30150, SAUVETERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BUSSEROLLES PATRICK
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BUSSEROLLES PATRICK
Formation continue d'adultes
Finances de BUSSEROLLES PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSEROLLES PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSEROLLES PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30150 SAUVETERRESiègeActif
513 411 967 00013 · ouvert le 11 mai 2009 · NAF 8559A
Documents juridiques de BUSSEROLLES PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSEROLLES PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEROLLES PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSEROLLES PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEROLLES PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSEROLLES PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSEROLLES PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 2009
Questions fréquentes sur BUSSEROLLES PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BUSSEROLLES PATRICK ?
Le numéro SIREN de BUSSEROLLES PATRICK est 513 411 967. Le SIRET de son siège social est 513 411 967 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73513411967.
Où se situe le siège social de BUSSEROLLES PATRICK ?
Le siège social de BUSSEROLLES PATRICK est situé 164 rue Guirand de Scevola 5 Res Maya Severin, 30150 Sauveterre.
BUSSEROLLES PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSEROLLES PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSEROLLES PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEROLLES PATRICK.
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