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BUSSEROLLES TP

Active
Siren989 295 795SARL63410 CHARBONNIERES-LES-VIEILLESCréée le 10 septembre 2025

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 989 295 795, BUSSEROLLES TP est une SARL créée le 10 septembre 2025. Elle est domiciliée 8 Petit chemin des Vignes, 63410 Charbonnieres-les-Vieilles. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). Elle est dirigée par Bryan BUSSEROLLES, gérant.

Fiche d'identité de BUSSEROLLES TP

Dénomination
BUSSEROLLES TP
SIREN
989 295 795
SIRET (siège)
989 295 795 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28989295795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 295 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
8 PETIT CHEMIN DES VIGNES, 63410, CHARBONNIERES-LES-VIEILLES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BUSSEROLLES TP

L'exploitation de toutes activités de terrassement, travaux publics, enrochement, aménagements extérieurs, démolition ; Préparation des sols , travaux et ouvrages sur divers réseaux et voiries, assainissement ; Mises aux normes et viabilisation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BUSSEROLLES TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEROLLES TP

BB

Bryan BUSSEROLLES

Gérant

Depuis la création (10 septembre 2025) · 1 an

Établissements de BUSSEROLLES TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63410 CHARBONNIERES-LES-VIEILLESSiègeActif

    989 295 795 00011 · ouvert le 08 juillet 2025 · NAF 4312A

Documents juridiques de BUSSEROLLES TP

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 16 juillet 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 16 juillet 2025

  • Copie des statuts

Conformité de BUSSEROLLES TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEROLLES TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BUSSEROLLES TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSSEROLLES TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSEROLLES TP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025

Aides publiques de BUSSEROLLES TP

1 aide de minimis octroyée à BUSSEROLLES TP a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 50 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 20 octobre 2026

    50 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 06 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BUSSEROLLES TP

Quel est le numéro SIREN de BUSSEROLLES TP ?

Le numéro SIREN de BUSSEROLLES TP est 989 295 795. Le SIRET de son siège social est 989 295 795 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28989295795.

Qui dirige BUSSEROLLES TP ?

BUSSEROLLES TP est dirigée par Bryan BUSSEROLLES, gérant.

Où se situe le siège social de BUSSEROLLES TP ?

Le siège social de BUSSEROLLES TP est situé 8 Petit chemin des Vignes, 63410 Charbonnieres-les-Vieilles.

BUSSEROLLES TP est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEROLLES TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEROLLES TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEROLLES TP.

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