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BUSSET ALAIN

Active
Siren427 703 525Entrepreneur individuel69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORCréée le 03 janvier 1992

3511Z · Production d'électricité

BUSSET ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 1992 sous le numéro SIREN 427 703 525. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Gorges, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. BUSSET ALAIN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BUSSET ALAIN

Dénomination
BUSSET ALAIN
SIREN
427 703 525
SIRET (siège)
427 703 525 00035
N° TVA intracommunautaire
FR19427703525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 703 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
03 janvier 1992
Siège social
5 CHE DES GORGES, 69370, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSET ALAIN

Production d'électricité

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Établissements de BUSSET ALAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    427 703 525 00035 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 3511Z

  • 83580 GASSINActif

    427 703 525 00019 · ouvert le 03 janvier 1992 · NAF 6820A

Conformité de BUSSET ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSET ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1992

Questions fréquentes sur BUSSET ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BUSSET ALAIN ?

Le numéro SIREN de BUSSET ALAIN est 427 703 525. Le SIRET de son siège social est 427 703 525 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427703525.

Où se situe le siège social de BUSSET ALAIN ?

Le siège social de BUSSET ALAIN est situé 5 Che des Gorges, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

BUSSET ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSET ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET ALAIN.