BUSSET ALAIN
Active3511Z · Production d'électricité
BUSSET ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 1992 sous le numéro SIREN 427 703 525. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Gorges, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. BUSSET ALAIN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BUSSET ALAIN
INSEE- Dénomination
- BUSSET ALAIN
- SIREN
- 427 703 525
- SIRET (siège)
- 427 703 525 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR19427703525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 703 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 03 janvier 1992
- Siège social
- 5 CHE DES GORGES, 69370, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSSET ALAIN
Production d'électricité
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Établissements de BUSSET ALAIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORSiègeActif
427 703 525 00035 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 3511Z
- 83580 GASSINActif
427 703 525 00019 · ouvert le 03 janvier 1992 · NAF 6820A
Conformité de BUSSET ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSET ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1992
Questions fréquentes sur BUSSET ALAIN
Quel est le numéro SIREN de BUSSET ALAIN ?
Le numéro SIREN de BUSSET ALAIN est 427 703 525. Le SIRET de son siège social est 427 703 525 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427703525.
Où se situe le siège social de BUSSET ALAIN ?
Le siège social de BUSSET ALAIN est situé 5 Che des Gorges, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
BUSSET ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSET ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET ALAIN.
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