BUSSET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 153 934. Elle est domiciliée 27 rue Louis Blanc, 24000 Perigueux. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BUSSET BERNARD
INSEE- Dénomination
- BUSSET BERNARD
- SIREN
- 313 153 934
- SIRET (siège)
- 313 153 934 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33313153934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 153 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 27 RUE LOUIS BLANC, 24000, PERIGUEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSET BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BUSSET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BUSSET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BUSSET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 24000 PERIGUEUXSiègeFermé
313 153 934 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B
Documents juridiques de BUSSET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BUSSET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BUSSET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BUSSET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BUSSET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BUSSET BERNARD ?
Le numéro SIREN de BUSSET BERNARD est 313 153 934. Le SIRET de son siège social est 313 153 934 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33313153934.
Où se situe le siège social de BUSSET BERNARD ?
Le siège social de BUSSET BERNARD est situé 27 rue Louis Blanc, 24000 Perigueux.
BUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET BERNARD.
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