BUSSET Bertrand
Active6820A · Location de logements
BUSSET Bertrand est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2025, identifié par le SIREN 940 146 616. Elle est domiciliée 16 BD Anatole France, 69006 Lyon. BUSSET Bertrand relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par Bertrand BUSSET en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de BUSSET Bertrand
INSEE- Dénomination
- BUSSET Bertrand
- SIREN
- 940 146 616
- SIRET (siège)
- 940 146 616 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57940146616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 146 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 janvier 2025
- Siège social
- 16 BD Anatole France, 69006, Lyon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BUSSET Bertrand
Location habitation meublée
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Dirigeants et représentants de BUSSET Bertrand
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (27 janvier 2025) · 1 an
Établissements de BUSSET Bertrand
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69006 LyonSiègeActif
940 146 616 00013 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de BUSSET Bertrand
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET Bertrand. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSET Bertrand n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSET Bertrand
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2025
Questions fréquentes sur BUSSET Bertrand
Quel est le numéro SIREN de BUSSET Bertrand ?
Le numéro SIREN de BUSSET Bertrand est 940 146 616. Le SIRET de son siège social est 940 146 616 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57940146616.
Qui dirige BUSSET Bertrand ?
BUSSET Bertrand est dirigée par Bertrand BUSSET, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de BUSSET Bertrand ?
Le siège social de BUSSET Bertrand est situé 16 BD Anatole France, 69006 Lyon.
BUSSET Bertrand est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSET Bertrand est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSET Bertrand est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET Bertrand.
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