BUSSET EMMANUEL
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
Enregistré sous le numéro SIREN 881 742 779, BUSSET EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de la Rochelle, 03220 Varennes-sur-Teche. BUSSET EMMANUEL relève du secteur autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de BUSSET EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BUSSET EMMANUEL
- SIREN
- 881 742 779
- SIRET (siège)
- 881 742 779 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34881742779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 742 779
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 01 mars 2020
- Siège social
- RTE DE LA ROCHELLE, 03220, VARENNES-SUR-TECHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSET EMMANUEL
PRAIRIES, PRAIRIES ET DETENTION D'EQUIDES
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Établissements de BUSSET EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03220 VARENNES-SUR-TECHESiègeActif
881 742 779 00013 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 0119Z
Conformité de BUSSET EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSET EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSET EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2020
Questions fréquentes sur BUSSET EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BUSSET EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BUSSET EMMANUEL est 881 742 779. Le SIRET de son siège social est 881 742 779 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34881742779.
Où se situe le siège social de BUSSET EMMANUEL ?
Le siège social de BUSSET EMMANUEL est situé Rte de la Rochelle, 03220 Varennes-sur-Teche.
BUSSET EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSET EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSET EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET EMMANUEL.
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