BUSSET Frédéric

Active

Siren939 916 409Entrepreneur individuel63500 Saint-BabelCréée le 22 janvier 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSET Frédéric est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2025, identifié par le SIREN 939 916 409. Son siège social est situé 5 RUE Les Estrigons, 63500 Saint-Babel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BUSSET Frédéric

INSEE

Dénomination: BUSSET Frédéric
SIREN: 939 916 409
SIRET (siège): 939 916 409 00013
N° TVA intracommunautaire: FR76939916409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 939 916 409
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 22 janvier 2025
Siège social: 5 RUE Les Estrigons, 63500, Saint-Babel
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSET Frédéric

Prestations de services en matière de suivi et de développement commercial pour les entreprises.

Finances de BUSSET Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSET Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSET Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

63500 Saint-BabelSiègeActif
939 916 409 00013 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BUSSET Frédéric

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSET Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSET Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSET Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSET Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSET Frédéric

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

22 janvier 2025création
Date d'effet : 22 janvier 2025

Questions fréquentes sur BUSSET Frédéric

Quel est le numéro SIREN de BUSSET Frédéric ?

Le numéro SIREN de BUSSET Frédéric est 939 916 409. Le SIRET de son siège social est 939 916 409 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76939916409.

Où se situe le siège social de BUSSET Frédéric ?

Le siège social de BUSSET Frédéric est situé 5 RUE Les Estrigons, 63500 Saint-Babel.