BUSSET JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 782 746 606, BUSSET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1977. Elle est domiciliée 6 Pl Gerard Tenque, 13500 Martigues. L'entreprise déclare le code NAF 741A comme activité principale.
Fiche d'identité de BUSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- BUSSET JEAN
- SIREN
- 782 746 606
- SIRET (siège)
- 782 746 606 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR04782746606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 782 746 606
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741A
- Date de création
- 01 octobre 1977
- Siège social
- 6 PL GERARD TENQUE, 13500, MARTIGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSET JEAN
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Établissements de BUSSET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13500 MARTIGUESSiègeFermé
782 746 606 00030 · ouvert le 01 octobre 1977 · NAF 741A
Conformité de BUSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1977
Questions fréquentes sur BUSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de BUSSET JEAN est 782 746 606. Le SIRET de son siège social est 782 746 606 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04782746606.
Où se situe le siège social de BUSSET JEAN ?
Le siège social de BUSSET JEAN est situé 6 Pl Gerard Tenque, 13500 Martigues.
BUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET JEAN.
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