CheckersProcédures

BUSSET PASCAL

Active
Siren408 264 604Entrepreneur individuel63310 RANDANCréée le 18 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 1996, identifié par le SIREN 408 264 604. Elle est domiciliée Loriaval, 63310 Randan. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSET PASCAL

Dénomination
BUSSET PASCAL
SIREN
408 264 604
SIRET (siège)
408 264 604 00021
N° TVA intracommunautaire
FR44408264604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 264 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 juillet 1996
Siège social
LORIAVAL, 63310, RANDAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSET PASCAL

Activités de soutien aux cultures

Finances de BUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSET PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 63310 RANDANSiègeActif

    408 264 604 00021 · ouvert le 01 juin 2022 · NAF 0161Z

  • 63310 RANDANActif

    408 264 604 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSET PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-14 · Début d'activité : 2022-06-01

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 1996

Questions fréquentes sur BUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSSET PASCAL est 408 264 604. Le SIRET de son siège social est 408 264 604 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44408264604.

Où se situe le siège social de BUSSET PASCAL ?

Le siège social de BUSSET PASCAL est situé Loriaval, 63310 Randan.

BUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Randan

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Randan

Entreprises du même secteur à Randan

Entreprises à Randan

Toutes les entreprises à Randan