CheckersProcédures

BUSSET PATRICK

Active
Siren340 370 790Entrepreneur individuel03120 PERIGNYCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1987, identifié par le SIREN 340 370 790. Elle est domiciliée Le Bessut, 03120 Perigny. Son activité principale relève du code NAF 0146Z.

Fiche d'identité de BUSSET PATRICK

Dénomination
BUSSET PATRICK
SIREN
340 370 790
SIRET (siège)
340 370 790 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75340370790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 370 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
LE BESSUT, 03120, PERIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSET PATRICK

Elevage de porcins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03120 PERIGNYSiègeActif

    340 370 790 00016 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0146Z

Documents juridiques de BUSSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur BUSSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSSET PATRICK est 340 370 790. Le SIRET de son siège social est 340 370 790 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75340370790.

Où se situe le siège social de BUSSET PATRICK ?

Le siège social de BUSSET PATRICK est situé Le Bessut, 03120 Perigny.

BUSSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage de porcins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0146Z

Entreprises à Perigny

Toutes les entreprises à Perigny