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BUSSET PIERRE

Active
Siren410 167 027Entrepreneur individuel24750 ATURCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSET PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 410 167 027. Elle est domiciliée Piarot, 24750 Atur. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSET PIERRE

Dénomination
BUSSET PIERRE
SIREN
410 167 027
SIRET (siège)
410 167 027 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27410167027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 167 027
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
PIAROT, 24750, ATUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSET PIERRE

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Finances de BUSSET PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUSSET PIERRE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSET PIERRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24750 ATURSiègeFermé

    410 167 027 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 013Z

Documents juridiques de BUSSET PIERRE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSSET PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSET PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSET PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSET PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSET PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BUSSET PIERRE

Quel est le numéro SIREN de BUSSET PIERRE ?

Le numéro SIREN de BUSSET PIERRE est 410 167 027. Le SIRET de son siège social est 410 167 027 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27410167027.

Où se situe le siège social de BUSSET PIERRE ?

Le siège social de BUSSET PIERRE est situé Piarot, 24750 Atur.

BUSSET PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSET PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSET PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET PIERRE.

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