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BUSSET STEPHANE

Active
Siren101 441 301Entrepreneur individuel83520 Roquebrune-sur-ArgensCréée le 25 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSET STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2026, identifié par le SIREN 101 441 301. Son siège social est situé 56 ALL robert jondet LE LE PERUSSIER VILLA 79 RD 7, 83520 Roquebrune-sur-Argens. L'entreprise déclare le code NAF 4764Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSET STEPHANE

Dénomination
BUSSET STEPHANE
SIREN
101 441 301
SIRET (siège)
101 441 301 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92101441301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 441 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4764Z
Date de création
25 février 2026
Siège social
56 ALL robert jondet LE LE PERUSSIER VILLA 79 RD 7, 83520, Roquebrune-sur-Argens
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSET STEPHANE

ACHAT VENTE LOCATION DE BATEAUX

Finances de BUSSET STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSET STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSET STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83520 Roquebrune-sur-ArgensSiègeActif

    101 441 301 00013 · ouvert le 18 février 2026 · NAF 4764Z

Documents juridiques de BUSSET STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSET STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSET STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-25 · Début d'activité : 2026-02-18

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2026

Questions fréquentes sur BUSSET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSSET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSSET STEPHANE est 101 441 301. Le SIRET de son siège social est 101 441 301 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92101441301.

Où se situe le siège social de BUSSET STEPHANE ?

Le siège social de BUSSET STEPHANE est situé 56 ALL robert jondet LE LE PERUSSIER VILLA 79 RD 7, 83520 Roquebrune-sur-Argens.

BUSSET STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSET STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSET STEPHANE.

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