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Bussetta Michel

Active
Siren991 874 686Entrepreneur individuel66750 Saint-CyprienCréée le 25 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bussetta Michel est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 874 686. Son siège social est situé 6 RUE Pierre Mac Orlan Bat J appt 232, 66750 Saint-Cyprien. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de Bussetta Michel

Dénomination
Bussetta Michel
SIREN
991 874 686
SIRET (siège)
991 874 686 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78991874686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 874 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 septembre 2025
Siège social
6 RUE Pierre Mac Orlan Bat J appt 232, 66750, Saint-Cyprien
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Bussetta Michel

Loueur en meublé non professionnel

Finances de Bussetta Michel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bussetta Michel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bussetta Michel

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66750 Saint-CyprienSiègeActif

    991 874 686 00017 · ouvert le 03 octobre 2025 · NAF 6820A

  • 66750 Saint-CyprienActif

    991 874 686 00025 · ouvert le 17 septembre 2026 · NAF 4322A

Documents juridiques de Bussetta Michel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bussetta Michel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bussetta Michel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bussetta Michel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bussetta Michel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bussetta Michel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bussetta Michel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-17

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 2025

Questions fréquentes sur Bussetta Michel

Quel est le numéro SIREN de Bussetta Michel ?

Le numéro SIREN de Bussetta Michel est 991 874 686. Le SIRET de son siège social est 991 874 686 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78991874686.

Où se situe le siège social de Bussetta Michel ?

Le siège social de Bussetta Michel est situé 6 RUE Pierre Mac Orlan Bat J appt 232, 66750 Saint-Cyprien.

Bussetta Michel est-elle toujours en activité ?

Oui, Bussetta Michel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bussetta Michel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bussetta Michel.

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