BUSSEUIL JACQUES

Active

Siren342 179 330Entrepreneur individuel91300 MASSYCréée le 21 août 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSEUIL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 août 1987 sous le numéro SIREN 342 179 330. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue Victor Basch, 91300 Massy. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BUSSEUIL JACQUES

INSEE

Dénomination: BUSSEUIL JACQUES
SIREN: 342 179 330
SIRET (siège): 342 179 330 00036
N° TVA intracommunautaire: FR00342179330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 342 179 330
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C
Date de création: 21 août 1987
Siège social: 56 RUE VICTOR BASCH, 91300, MASSY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUSSEUIL JACQUES

Ventes de frites, saucisses, merguez, boissons 2ème catégorie et sandwichs, gâteaux ambulant.

Finances de BUSSEUIL JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSEUIL JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSEUIL JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

91300 MASSYSiègeActif
342 179 330 00036 · ouvert le 29 août 1987 · NAF 5610C
91300 MASSYFermé
342 179 330 00028 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 5610C

Documents juridiques de BUSSEUIL JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSEUIL JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSEUIL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSEUIL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEUIL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEUIL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSEUIL JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 octobre 2015Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

05 juillet 2024création
Date d'effet : 21 août 1987

Questions fréquentes sur BUSSEUIL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSSEUIL JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSSEUIL JACQUES est 342 179 330. Le SIRET de son siège social est 342 179 330 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00342179330.

Où se situe le siège social de BUSSEUIL JACQUES ?

Le siège social de BUSSEUIL JACQUES est situé 56 rue Victor Basch, 91300 Massy.