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BUSSEUIL JEAN

Active
Siren384 139 895Entrepreneur individuel71800 VARENNES-SOUS-DUNCréée le 29 septembre 1991

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

BUSSEUIL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 1991, identifié par le SIREN 384 139 895. Elle est domiciliée La Velle, 71800 Varennes-sous-Dun. BUSSEUIL JEAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BUSSEUIL JEAN

Dénomination
BUSSEUIL JEAN
SIREN
384 139 895
SIRET (siège)
384 139 895 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42384139895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 139 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
29 septembre 1991
Siège social
LA VELLE, 71800, VARENNES-SOUS-DUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BUSSEUIL JEAN

SYLVICULTURE ET AUTRES ACTIVITES FORESTIERES

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Établissements de BUSSEUIL JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71800 VARENNES-SOUS-DUNSiègeActif

    384 139 895 00013 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z

  • 71520 TRAMAYESActif

    384 139 895 00021 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0210Z

Conformité de BUSSEUIL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEUIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEUIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSEUIL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1991

Questions fréquentes sur BUSSEUIL JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSSEUIL JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSSEUIL JEAN est 384 139 895. Le SIRET de son siège social est 384 139 895 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42384139895.

Où se situe le siège social de BUSSEUIL JEAN ?

Le siège social de BUSSEUIL JEAN est situé La Velle, 71800 Varennes-sous-Dun.

BUSSEUIL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEUIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEUIL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEUIL JEAN.