BUSSEUIL JEAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
BUSSEUIL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 1991, identifié par le SIREN 384 139 895. Elle est domiciliée La Velle, 71800 Varennes-sous-Dun. BUSSEUIL JEAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BUSSEUIL JEAN
INSEE- Dénomination
- BUSSEUIL JEAN
- SIREN
- 384 139 895
- SIRET (siège)
- 384 139 895 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR42384139895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 139 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 29 septembre 1991
- Siège social
- LA VELLE, 71800, VARENNES-SOUS-DUN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BUSSEUIL JEAN
SYLVICULTURE ET AUTRES ACTIVITES FORESTIERES
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Établissements de BUSSEUIL JEAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 71800 VARENNES-SOUS-DUNSiègeActif
384 139 895 00013 · ouvert le 31 décembre 1991 · NAF 0142Z
- 71520 TRAMAYESActif
384 139 895 00021 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0210Z
Conformité de BUSSEUIL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEUIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSEUIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSEUIL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 1991
Questions fréquentes sur BUSSEUIL JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUSSEUIL JEAN ?
Le numéro SIREN de BUSSEUIL JEAN est 384 139 895. Le SIRET de son siège social est 384 139 895 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42384139895.
Où se situe le siège social de BUSSEUIL JEAN ?
Le siège social de BUSSEUIL JEAN est situé La Velle, 71800 Varennes-sous-Dun.
BUSSEUIL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSEUIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSEUIL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEUIL JEAN.
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