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BUSSEUIL MARC

Active
Siren306 007 089Entrepreneur individuel42670 SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNECréée le 25 décembre 1976

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

BUSSEUIL MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 décembre 1976 sous le numéro SIREN 306 007 089. Son siège social est situé à Saint-Germain-la-Montagne (42670). Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de BUSSEUIL MARC

Dénomination
BUSSEUIL MARC
SIREN
306 007 089
SIRET (siège)
306 007 089 00023
N° TVA intracommunautaire
FR87306007089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 007 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
25 décembre 1976
Siège social
42670, SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSEUIL MARC

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de BUSSEUIL MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42670 SAINT-GERMAIN-LA-MONTAGNESiègeActif

    306 007 089 00023 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0210Z

Conformité de BUSSEUIL MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSEUIL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSEUIL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSEUIL MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1976

Questions fréquentes sur BUSSEUIL MARC

Quel est le numéro SIREN de BUSSEUIL MARC ?

Le numéro SIREN de BUSSEUIL MARC est 306 007 089. Le SIRET de son siège social est 306 007 089 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87306007089.

Où se situe le siège social de BUSSEUIL MARC ?

Le siège social de BUSSEUIL MARC est situé à Saint-Germain-la-Montagne (42670).

BUSSEUIL MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSEUIL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSEUIL MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSEUIL MARC.