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BUSSI SEVERINE

Active
Siren417 871 092Entrepreneur individuel32500 CASTELNAU D'ARBIEUCréée le 01 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSI SEVERINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1995, identifié par le SIREN 417 871 092. Le siège social de l'entreprise se trouve Aurenque, 32500 Castelnau d'Arbieu. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSI SEVERINE

Dénomination
BUSSI SEVERINE
SIREN
417 871 092
SIRET (siège)
417 871 092 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32417871092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 871 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
AURENQUE, 32500, CASTELNAU D'ARBIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSI SEVERINE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSSI SEVERINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSI SEVERINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSI SEVERINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32500 CASTELNAU D'ARBIEUSiègeFermé

    417 871 092 00017 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 011A

Documents juridiques de BUSSI SEVERINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSI SEVERINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSI SEVERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSI SEVERINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSI SEVERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSI SEVERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSI SEVERINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BUSSI SEVERINE

Quel est le numéro SIREN de BUSSI SEVERINE ?

Le numéro SIREN de BUSSI SEVERINE est 417 871 092. Le SIRET de son siège social est 417 871 092 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32417871092.

Où se situe le siège social de BUSSI SEVERINE ?

Le siège social de BUSSI SEVERINE est situé Aurenque, 32500 Castelnau d'Arbieu.

BUSSI SEVERINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSI SEVERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSI SEVERINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSI SEVERINE.

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