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BUSSIER CLEMENT

Active
Siren103 801 270Entrepreneur individuel57790 FraquelfingCréée le 15 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSIER CLEMENT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2026, identifié par le SIREN 103 801 270. Le siège social de l'entreprise se trouve DOM du Bois des Harcholins RES LE DOMAINE DU BOIS DES HARCHOLINS, 57790 Fraquelfing. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSIER CLEMENT

Dénomination
BUSSIER CLEMENT
SIREN
103 801 270
SIRET (siège)
103 801 270 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66103801270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 801 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 avril 2026
Siège social
DOM du Bois des Harcholins RES LE DOMAINE DU BOIS DES HARCHOLINS, 57790, Fraquelfing
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSIER CLEMENT

LOUEUR MEUBLE NON PROF / CODE APE 6820A LOCATION DE LOGEMENTS / BIC RSI ET TVA RSI SEMESTRIEL

Finances de BUSSIER CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIER CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSIER CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57790 FraquelfingSiègeActif

    103 801 270 00010 · ouvert le 19 mars 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSIER CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIER CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIER CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIER CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIER CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIER CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIER CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2026

Questions fréquentes sur BUSSIER CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BUSSIER CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BUSSIER CLEMENT est 103 801 270. Le SIRET de son siège social est 103 801 270 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66103801270.

Où se situe le siège social de BUSSIER CLEMENT ?

Le siège social de BUSSIER CLEMENT est situé DOM du Bois des Harcholins RES LE DOMAINE DU BOIS DES HARCHOLINS, 57790 Fraquelfing.

BUSSIER CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIER CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIER CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIER CLEMENT.

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