CheckersProcédures

BUSSIER PASCAL

Active
Siren399 806 587Entrepreneur individuel16120 BELLEVIGNECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 399 806 587. Elle est domiciliée Chadeuil, 16120 Bellevigne. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSIER PASCAL

Dénomination
BUSSIER PASCAL
SIREN
399 806 587
SIRET (siège)
399 806 587 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29399806587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 806 587
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
CHADEUIL, 16120, BELLEVIGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSIER PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BUSSIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIER PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 16120 BELLEVIGNESiègeFermé

    399 806 587 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 011G

Documents juridiques de BUSSIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BUSSIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSSIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSSIER PASCAL est 399 806 587. Le SIRET de son siège social est 399 806 587 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29399806587.

Où se situe le siège social de BUSSIER PASCAL ?

Le siège social de BUSSIER PASCAL est situé Chadeuil, 16120 Bellevigne.

BUSSIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Bellevigne

Entreprises à Bellevigne

Toutes les entreprises à Bellevigne