BUSSIERAS JEAN
ActiveBUSSIERAS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1980, identifié par le SIREN 319 402 723. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av du General de Gaulle, 94700 Maisons-Alfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7714.
Fiche d'identité de BUSSIERAS JEAN
INSEE- Dénomination
- BUSSIERAS JEAN
- SIREN
- 319 402 723
- SIRET (siège)
- 319 402 723 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83319402723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 402 723
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7714
- Date de création
- 01 juillet 1980
- Siège social
- 7 AV DU GENERAL DE GAULLE, 94700, MAISONS-ALFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSIERAS JEAN
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Établissements de BUSSIERAS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94700 MAISONS-ALFORTSiègeFermé
319 402 723 00013 · ouvert le 01 juillet 1980 · NAF 7714
Conformité de BUSSIERAS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSIERAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSIERAS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1980
Questions fréquentes sur BUSSIERAS JEAN
Quel est le numéro SIREN de BUSSIERAS JEAN ?
Le numéro SIREN de BUSSIERAS JEAN est 319 402 723. Le SIRET de son siège social est 319 402 723 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83319402723.
Où se situe le siège social de BUSSIERAS JEAN ?
Le siège social de BUSSIERAS JEAN est situé 7 av du General de Gaulle, 94700 Maisons-Alfort.
BUSSIERAS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSIERAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSIERAS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERAS JEAN.
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