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BUSSIERE ANDRE

Active
Siren338 772 585Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 août 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 772 585, BUSSIERE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Raymond Iv, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 7712Z.

Fiche d'identité de BUSSIERE ANDRE

Dénomination
BUSSIERE ANDRE
SIREN
338 772 585
SIRET (siège)
338 772 585 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73338772585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 772 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7712Z
Date de création
01 août 1986
Siège social
9 RUE RAYMOND IV, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSIERE ANDRE

Location et location-bail de camions

Finances de BUSSIERE ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERE ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeFermé

    338 772 585 00018 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 7712Z

Documents juridiques de BUSSIERE ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERE ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1986

Questions fréquentes sur BUSSIERE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE ANDRE ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE ANDRE est 338 772 585. Le SIRET de son siège social est 338 772 585 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73338772585.

Où se situe le siège social de BUSSIERE ANDRE ?

Le siège social de BUSSIERE ANDRE est situé 9 rue Raymond Iv, 31000 Toulouse.

BUSSIERE ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIERE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIERE ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERE ANDRE.

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