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BUSSIERE DAVID

Active
Siren448 759 340Entrepreneur individuel86460 AVAILLES-LIMOUZINECréée le 15 septembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSIERE DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2002, identifié par le SIREN 448 759 340. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du 11 Novembre 1918, 86460 Availles-Limouzine. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.

Fiche d'identité de BUSSIERE DAVID

Dénomination
BUSSIERE DAVID
SIREN
448 759 340
SIRET (siège)
448 759 340 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94448759340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 759 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
15 septembre 2002
Siège social
13 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 86460, AVAILLES-LIMOUZINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSIERE DAVID

Activités de soutien à la production animale

Finances de BUSSIERE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86460 AVAILLES-LIMOUZINESiègeActif

    448 759 340 00012 · ouvert le 15 septembre 2002 · NAF 0162Z

Documents juridiques de BUSSIERE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2002

Questions fréquentes sur BUSSIERE DAVID

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE DAVID ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE DAVID est 448 759 340. Le SIRET de son siège social est 448 759 340 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94448759340.

Où se situe le siège social de BUSSIERE DAVID ?

Le siège social de BUSSIERE DAVID est situé 13 rue du 11 Novembre 1918, 86460 Availles-Limouzine.

BUSSIERE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIERE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIERE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERE DAVID.

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