BUSSIERE FREDERIC

Active

Siren524 008 232Entrepreneur individuel03210 AUTRY-ISSARDSCréée le 01 août 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSIERE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2010, identifié par le SIREN 524 008 232. Elle est domiciliée Ld Provencheres, 03210 Autry-Issards. L'entreprise déclare le code NAF 0128Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSIERE FREDERIC

INSEE

Dénomination: BUSSIERE FREDERIC
SIREN: 524 008 232
SIRET (siège): 524 008 232 00018
N° TVA intracommunautaire: FR28524008232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 008 232
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0128Z
Date de création: 01 août 2010
Siège social: LD PROVENCHERES, 03210, AUTRY-ISSARDS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSIERE FREDERIC

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de BUSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03210 AUTRY-ISSARDSSiègeActif
524 008 232 00018 · ouvert le 01 août 2010 · NAF 0128Z

Documents juridiques de BUSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2010

Questions fréquentes sur BUSSIERE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE FREDERIC est 524 008 232. Le SIRET de son siège social est 524 008 232 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28524008232.

Où se situe le siège social de BUSSIERE FREDERIC ?

Le siège social de BUSSIERE FREDERIC est situé Ld Provencheres, 03210 Autry-Issards.