BUSSIERE FREDERIC

Active

Siren524 168 366Entrepreneur individuel75018 PARISCréée le 01 juillet 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSIERE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2010, identifié par le SIREN 524 168 366. Elle est domiciliée 11 rue Custine, 75018 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSIERE FREDERIC

INSEE

Dénomination: BUSSIERE FREDERIC
SIREN: 524 168 366
SIRET (siège): 524 168 366 00010
N° TVA intracommunautaire: FR86524168366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 168 366
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 juillet 2010
Siège social: 11 RUE CUSTINE, 75018, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSIERE FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BUSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERE FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75018 PARISSiègeActif
524 168 366 00010 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de BUSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

11 avril 2025création
Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur BUSSIERE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE FREDERIC est 524 168 366. Le SIRET de son siège social est 524 168 366 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86524168366.

Où se situe le siège social de BUSSIERE FREDERIC ?

Le siège social de BUSSIERE FREDERIC est situé 11 rue Custine, 75018 Paris.