BUSSIERE PATRICK

Active

Siren441 100 260Entrepreneur individuel77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYCréée le 01 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 100 260, BUSSIERE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Albert Beaufils, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BUSSIERE PATRICK

INSEE

Dénomination: BUSSIERE PATRICK
SIREN: 441 100 260
SIRET (siège): 441 100 260 00021
N° TVA intracommunautaire: FR20441100260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 441 100 260
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 01 janvier 2002
Siège social: 9 AV ALBERT BEAUFILS, 77310, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSIERE PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de BUSSIERE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYSiègeActif
441 100 260 00021 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BUSSIERE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur BUSSIERE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE PATRICK est 441 100 260. Le SIRET de son siège social est 441 100 260 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20441100260.

Où se situe le siège social de BUSSIERE PATRICK ?

Le siège social de BUSSIERE PATRICK est situé 9 av Albert Beaufils, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry.