BUSSIERE STEPHANE

Active

Siren499 696 276Entrepreneur individuel21170 CHARREY-SUR-SAONECréée le 19 septembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 499 696 276, BUSSIERE STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 19 septembre 2007. Son siège social est situé 5 Rte de Pagny, 21170 Charrey-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de BUSSIERE STEPHANE

INSEE

Dénomination: BUSSIERE STEPHANE
SIREN: 499 696 276
SIRET (siège): 499 696 276 00017
N° TVA intracommunautaire: FR12499696276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 696 276
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4520A
Date de création: 19 septembre 2007
Siège social: 5 RTE DE PAGNY, 21170, CHARREY-SUR-SAONE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUSSIERE STEPHANE

DEPOT

Finances de BUSSIERE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERE STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

21170 CHARREY-SUR-SAONESiègeActif
499 696 276 00017 · ouvert le 03 septembre 2007 · NAF 4520A
21110 GENLISActif
499 696 276 00025 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 4520A

Documents juridiques de BUSSIERE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 septembre 2007

Questions fréquentes sur BUSSIERE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BUSSIERE STEPHANE est 499 696 276. Le SIRET de son siège social est 499 696 276 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12499696276.

Où se situe le siège social de BUSSIERE STEPHANE ?

Le siège social de BUSSIERE STEPHANE est situé 5 Rte de Pagny, 21170 Charrey-sur-Saone.