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BUSSIERES JACQUES

Active
Siren450 861 117Entrepreneur individuel19330 SAINT MEXANTCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSIERES JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 450 861 117. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chassagne, 19330 Saint Mexant. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSIERES JACQUES

Dénomination
BUSSIERES JACQUES
SIREN
450 861 117
SIRET (siège)
450 861 117 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37450861117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 861 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
LA CHASSAGNE, 19330, SAINT MEXANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSIERES JACQUES

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BUSSIERES JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERES JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERES JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19330 SAINT MEXANTSiègeActif

    450 861 117 00015 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSSIERES JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERES JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERES JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERES JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERES JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERES JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERES JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur BUSSIERES JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERES JACQUES ?

Le numéro SIREN de BUSSIERES JACQUES est 450 861 117. Le SIRET de son siège social est 450 861 117 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37450861117.

Où se situe le siège social de BUSSIERES JACQUES ?

Le siège social de BUSSIERES JACQUES est situé La Chassagne, 19330 Saint Mexant.

BUSSIERES JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIERES JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIERES JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERES JACQUES.

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