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BUSSIERES JEAN

Active
Siren314 738 402Entrepreneur individuel19460 NAVESCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSIERES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 314 738 402. Elle est domiciliée Le Bourg, 19460 Naves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z.

Fiche d'identité de BUSSIERES JEAN

Dénomination
BUSSIERES JEAN
SIREN
314 738 402
SIRET (siège)
314 738 402 00028
N° TVA intracommunautaire
FR49314738402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 738 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LE BOURG, 19460, NAVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSIERES JEAN

Café bar licence IV

Finances de BUSSIERES JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERES JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19460 NAVESSiègeActif

    314 738 402 00028 · ouvert le 11 avril 2015 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BUSSIERES JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERES JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERES JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-11

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BUSSIERES JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERES JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSSIERES JEAN est 314 738 402. Le SIRET de son siège social est 314 738 402 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49314738402.

Où se situe le siège social de BUSSIERES JEAN ?

Le siège social de BUSSIERES JEAN est situé Le Bourg, 19460 Naves.

BUSSIERES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSIERES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSIERES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSIERES JEAN.

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