BUSSIERES PATRICK

Active

Siren327 509 667Entrepreneur individuel97111 MORNE A L'EAUCréée le 22 août 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSIERES PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 août 1990 sous le numéro SIREN 327 509 667. Son siège social est situé bd Ouest, 97111 Morne A l'Eau. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BUSSIERES PATRICK

INSEE

Dénomination: BUSSIERES PATRICK
SIREN: 327 509 667
SIRET (siège): 327 509 667 00033
N° TVA intracommunautaire: FR08327509667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 327 509 667
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 22 août 1990
Siège social: BD OUEST, 97111, MORNE A L'EAU
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BUSSIERES PATRICK

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BUSSIERES PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSIERES PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSIERES PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

97111 MORNE A L'EAUSiègeActif
327 509 667 00033 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 9329Z
97110 POINTE-A-PITREFermé
327 509 667 00017 · ouvert le 02 février 1990 · NAF 8004

Documents juridiques de BUSSIERES PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSIERES PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSIERES PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSIERES PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSIERES PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSIERES PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSIERES PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 22 août 1990

Questions fréquentes sur BUSSIERES PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BUSSIERES PATRICK ?

Le numéro SIREN de BUSSIERES PATRICK est 327 509 667. Le SIRET de son siège social est 327 509 667 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08327509667.

Où se situe le siège social de BUSSIERES PATRICK ?

Le siège social de BUSSIERES PATRICK est situé bd Ouest, 97111 Morne A l'Eau.