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BUSSINET DAVID

Active
Siren893 126 367Entrepreneur individuel38000 GRENOBLECréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSINET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 893 126 367. Elle est domiciliée 2 rue de la Paix, 38000 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BUSSINET DAVID

Dénomination
BUSSINET DAVID
SIREN
893 126 367
SIRET (siège)
893 126 367 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08893126367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 126 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
2 RUE DE LA PAIX, 38000, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSINET DAVID

Conseil en gestion et courtage en assurance.

Finances de BUSSINET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSINET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSINET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GRENOBLESiègeActif

    893 126 367 00018 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BUSSINET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSINET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSINET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSINET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSINET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSINET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSINET DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur BUSSINET DAVID

Quel est le numéro SIREN de BUSSINET DAVID ?

Le numéro SIREN de BUSSINET DAVID est 893 126 367. Le SIRET de son siège social est 893 126 367 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08893126367.

Où se situe le siège social de BUSSINET DAVID ?

Le siège social de BUSSINET DAVID est situé 2 rue de la Paix, 38000 Grenoble.

BUSSINET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSINET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSINET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSINET DAVID.

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