BUSSINET FREDERIC

Active

Siren424 796 530Entrepreneur individuel73700 BOURG-SAINT-MAURICECréée le 25 août 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSINET FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 1999, identifié par le SIREN 424 796 530. Son siège social est situé Les Arcs 1800 Alpages Chantel 2, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BUSSINET FREDERIC

INSEE

Dénomination: BUSSINET FREDERIC
SIREN: 424 796 530
SIRET (siège): 424 796 530 00014
N° TVA intracommunautaire: FR13424796530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 424 796 530
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 25 août 1999
Siège social: LES ARCS 1800 ALPAGES CHANTEL 2, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSINET FREDERIC

Location de logements

Finances de BUSSINET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSINET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSINET FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif
424 796 530 00014 · ouvert le 25 août 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de BUSSINET FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSINET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSINET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSINET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSINET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSINET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSINET FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 25 août 1999

Questions fréquentes sur BUSSINET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BUSSINET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BUSSINET FREDERIC est 424 796 530. Le SIRET de son siège social est 424 796 530 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13424796530.

Où se situe le siège social de BUSSINET FREDERIC ?

Le siège social de BUSSINET FREDERIC est situé Les Arcs 1800 Alpages Chantel 2, 73700 Bourg-Saint-Maurice.