BUSSINGER Fabien

Active

Siren984 657 692Entrepreneur individuel06370 Mouans-SartouxCréée le 15 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 657 692, BUSSINGER Fabien est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 914 RTE de Pégomas PARC DE GAIA D01, 06370 Mouans-Sartoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de BUSSINGER Fabien

INSEE

Dénomination: BUSSINGER Fabien
SIREN: 984 657 692
SIRET (siège): 984 657 692 00013
N° TVA intracommunautaire: FR78984657692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 657 692
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 15 février 2024
Siège social: 914 RTE de Pégomas PARC DE GAIA D01, 06370, Mouans-Sartoux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSINGER Fabien

Activité de conseils en ingénierie informatique

Finances de BUSSINGER Fabien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSINGER Fabien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSINGER Fabien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06370 Mouans-SartouxSiègeActif
984 657 692 00013 · ouvert le 14 février 2024 · NAF 6202A

Documents juridiques de BUSSINGER Fabien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSINGER Fabien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSINGER Fabien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSINGER Fabien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSINGER Fabien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSINGER Fabien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSINGER Fabien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 15 février 2024

Questions fréquentes sur BUSSINGER Fabien

Quel est le numéro SIREN de BUSSINGER Fabien ?

Le numéro SIREN de BUSSINGER Fabien est 984 657 692. Le SIRET de son siège social est 984 657 692 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78984657692.

Où se situe le siège social de BUSSINGER Fabien ?

Le siège social de BUSSINGER Fabien est situé 914 RTE de Pégomas PARC DE GAIA D01, 06370 Mouans-Sartoux.