BUSSINGER PASCAL

Active

Siren500 793 419100068150 AUBURECréée le 12 novembre 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BUSSINGER PASCAL est une 1000 immatriculée le 12 novembre 2007 sous le numéro SIREN 500 793 419. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Rte de Sainte Marie aux Mines, 68150 Aubure. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSINGER PASCAL

INSEE

Dénomination: BUSSINGER PASCAL
SIREN: 500 793 419
SIRET (siège): 500 793 419 00010
N° TVA intracommunautaire: FR37500793419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 500 793 419
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 12 novembre 2007
Siège social: 35 RTE DE SAINTE MARIE AUX MINES, 68150, AUBURE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BUSSINGER PASCAL

ELECTRICITE GENERALE CHAUFFAGEDEPANNAGE RENOVATION

Finances de BUSSINGER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSINGER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSINGER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68150 AUBURESiègeActif
500 793 419 00010 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4321A

Documents juridiques de BUSSINGER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSINGER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSINGER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSINGER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSINGER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSINGER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSINGER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 novembre 2007

Questions fréquentes sur BUSSINGER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BUSSINGER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BUSSINGER PASCAL est 500 793 419. Le SIRET de son siège social est 500 793 419 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37500793419.

Où se situe le siège social de BUSSINGER PASCAL ?

Le siège social de BUSSINGER PASCAL est situé 35 Rte de Sainte Marie aux Mines, 68150 Aubure.