BUSSMANN Régis
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
BUSSMANN Régis est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2025, identifié par le SIREN 944 944 578. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Grande Rue, 70200 Vy-lès-Lure. BUSSMANN Régis relève du secteur commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de BUSSMANN Régis
INSEE- Dénomination
- BUSSMANN Régis
- SIREN
- 944 944 578
- SIRET (siège)
- 944 944 578 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR16944944578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 944 944 578
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 27 mai 2025
- Siège social
- 10 Grande Rue, 70200, Vy-lès-Lure
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BUSSMANN Régis
Achat, vente de saucissons, de charcuterie fumée.
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Établissements de BUSSMANN Régis
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70200 Vy-lès-LureSiègeActif
944 944 578 00011 · ouvert le 15 juin 2025 · NAF 4781Z
Conformité de BUSSMANN Régis
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSMANN Régis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSMANN Régis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSMANN Régis
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-05-27 · Début d'activité : 2025-06-15
- création
Date d'effet : 27 mai 2025
Questions fréquentes sur BUSSMANN Régis
Quel est le numéro SIREN de BUSSMANN Régis ?
Le numéro SIREN de BUSSMANN Régis est 944 944 578. Le SIRET de son siège social est 944 944 578 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16944944578.
Où se situe le siège social de BUSSMANN Régis ?
Le siège social de BUSSMANN Régis est situé 10 Grande Rue, 70200 Vy-lès-Lure.
BUSSMANN Régis est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSMANN Régis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSMANN Régis est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSMANN Régis.
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