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BUSSO JEAN

Active
Siren408 240 851Entrepreneur individuel82500 LE CAUSECréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 240 851, BUSSO JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1990. Son siège social est situé Bel Air, 82500 Le Cause. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSO JEAN

Dénomination
BUSSO JEAN
SIREN
408 240 851
SIRET (siège)
408 240 851 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80408240851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 240 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
BEL AIR, 82500, LE CAUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSO JEAN

Elevage de volailles,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BUSSO JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSO JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSO JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82500 LE CAUSESiègeActif

    408 240 851 00019 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BUSSO JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BUSSO JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSO JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSO JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSO JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSO JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSO JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur BUSSO JEAN

Quel est le numéro SIREN de BUSSO JEAN ?

Le numéro SIREN de BUSSO JEAN est 408 240 851. Le SIRET de son siège social est 408 240 851 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80408240851.

Où se situe le siège social de BUSSO JEAN ?

Le siège social de BUSSO JEAN est situé Bel Air, 82500 Le Cause.

BUSSO JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSO JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSO JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSO JEAN.

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