BUSSO MAURICE
ActiveBUSSO MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1974 sous le numéro SIREN 393 053 822. Elle est domiciliée Bel Air, 82500 Le Cause. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BUSSO MAURICE
INSEE- Dénomination
- BUSSO MAURICE
- SIREN
- 393 053 822
- SIRET (siège)
- 393 053 822 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR87393053822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 053 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 avril 1974
- Siège social
- BEL AIR, 82500, LE CAUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSO MAURICE
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Établissements de BUSSO MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 82500 LE CAUSESiègeFermé
393 053 822 00010 · ouvert le 01 avril 1974 · NAF 011A
Conformité de BUSSO MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSO MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSO MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSO MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1974
Questions fréquentes sur BUSSO MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BUSSO MAURICE ?
Le numéro SIREN de BUSSO MAURICE est 393 053 822. Le SIRET de son siège social est 393 053 822 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87393053822.
Où se situe le siège social de BUSSO MAURICE ?
Le siège social de BUSSO MAURICE est situé Bel Air, 82500 Le Cause.
BUSSO MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSO MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSO MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSO MAURICE.
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