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BUSSOD BERNARD-PAUL

Active
Siren848 829 883Entrepreneur individuel01580 IZERNORECréée le 08 mars 2019

8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

BUSSOD BERNARD-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mars 2019 sous le numéro SIREN 848 829 883. Le siège social de l'entreprise se trouve 265 rue des Frenes, 01580 Izernore. Son activité principale est autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).

Fiche d'identité de BUSSOD BERNARD-PAUL

Dénomination
BUSSOD BERNARD-PAUL
SIREN
848 829 883
SIRET (siège)
848 829 883 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71848829883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 829 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Date de création
08 mars 2019
Siège social
265 RUE DES FRENES, 01580, IZERNORE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSOD BERNARD-PAUL

nettoyage industriel, espaces jardinage, achat et vente de métaux et minerais ferreux et non ferreux, inter entreprise.

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Établissements de BUSSOD BERNARD-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01580 IZERNORESiègeActif

    848 829 883 00018 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 8122Z

Conformité de BUSSOD BERNARD-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSOD BERNARD-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSOD BERNARD-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSOD BERNARD-PAUL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-11 · Début d'activité : 2019-03-11

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2019

Questions fréquentes sur BUSSOD BERNARD-PAUL

Quel est le numéro SIREN de BUSSOD BERNARD-PAUL ?

Le numéro SIREN de BUSSOD BERNARD-PAUL est 848 829 883. Le SIRET de son siège social est 848 829 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71848829883.

Où se situe le siège social de BUSSOD BERNARD-PAUL ?

Le siège social de BUSSOD BERNARD-PAUL est situé 265 rue des Frenes, 01580 Izernore.

BUSSOD BERNARD-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSOD BERNARD-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSOD BERNARD-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSOD BERNARD-PAUL.