BUSSOD BERNARD-PAUL
Active8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
BUSSOD BERNARD-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mars 2019 sous le numéro SIREN 848 829 883. Le siège social de l'entreprise se trouve 265 rue des Frenes, 01580 Izernore. Son activité principale est autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).
Fiche d'identité de BUSSOD BERNARD-PAUL
INSEE- Dénomination
- BUSSOD BERNARD-PAUL
- SIREN
- 848 829 883
- SIRET (siège)
- 848 829 883 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR71848829883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 829 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
- Date de création
- 08 mars 2019
- Siège social
- 265 RUE DES FRENES, 01580, IZERNORE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSOD BERNARD-PAUL
nettoyage industriel, espaces jardinage, achat et vente de métaux et minerais ferreux et non ferreux, inter entreprise.
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Établissements de BUSSOD BERNARD-PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01580 IZERNORESiègeActif
848 829 883 00018 · ouvert le 11 mars 2019 · NAF 8122Z
Conformité de BUSSOD BERNARD-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSOD BERNARD-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSOD BERNARD-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSOD BERNARD-PAUL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 mars 2019
Questions fréquentes sur BUSSOD BERNARD-PAUL
Quel est le numéro SIREN de BUSSOD BERNARD-PAUL ?
Le numéro SIREN de BUSSOD BERNARD-PAUL est 848 829 883. Le SIRET de son siège social est 848 829 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71848829883.
Où se situe le siège social de BUSSOD BERNARD-PAUL ?
Le siège social de BUSSOD BERNARD-PAUL est situé 265 rue des Frenes, 01580 Izernore.
BUSSOD BERNARD-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSOD BERNARD-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSOD BERNARD-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSOD BERNARD-PAUL.
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