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BUSSOD GILBERT

Active
Siren428 028 021Entrepreneur individuel39400 HAUTS DE BIENNECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 028 021, BUSSOD GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 589 Rte des Lattes, 39400 Hauts de Bienne. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BUSSOD GILBERT

Dénomination
BUSSOD GILBERT
SIREN
428 028 021
SIRET (siège)
428 028 021 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15428028021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 028 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
589 RTE DES LATTES, 39400, HAUTS DE BIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSOD GILBERT

Élevage de vaches laitières

Finances de BUSSOD GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSOD GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSOD GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 HAUTS DE BIENNESiègeActif

    428 028 021 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BUSSOD GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSOD GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSOD GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSOD GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSOD GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSOD GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSOD GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BUSSOD GILBERT

Quel est le numéro SIREN de BUSSOD GILBERT ?

Le numéro SIREN de BUSSOD GILBERT est 428 028 021. Le SIRET de son siège social est 428 028 021 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15428028021.

Où se situe le siège social de BUSSOD GILBERT ?

Le siège social de BUSSOD GILBERT est situé 589 Rte des Lattes, 39400 Hauts de Bienne.

BUSSOD GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSOD GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSOD GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSOD GILBERT.

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