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BUSSOD PHILIPPE

Active
Siren493 514 889Entrepreneur individuel39400 MORBIERCréée le 06 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 514 889, BUSSOD PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 6 janvier 2021. Son siège social est situé 16 rue de la Petite Plaine, 39400 Morbier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1039B.

Fiche d'identité de BUSSOD PHILIPPE

Dénomination
BUSSOD PHILIPPE
SIREN
493 514 889
SIRET (siège)
493 514 889 00028
N° TVA intracommunautaire
FR20493514889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 514 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1039B
Date de création
06 janvier 2021
Siège social
16 RUE DE LA PETITE PLAINE, 39400, MORBIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSOD PHILIPPE

Fabrication de confitures, fabrication et vente de boissons alcoolisées, achat, vente de produits régionaux.

Finances de BUSSOD PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSOD PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSOD PHILIPPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 MORBIERSiègeActif

    493 514 889 00028 · ouvert le 03 janvier 2021 · NAF 1039B

Documents juridiques de BUSSOD PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSOD PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSOD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSOD PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSOD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSOD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSOD PHILIPPE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-03

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2021

Questions fréquentes sur BUSSOD PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de BUSSOD PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de BUSSOD PHILIPPE est 493 514 889. Le SIRET de son siège social est 493 514 889 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20493514889.

Où se situe le siège social de BUSSOD PHILIPPE ?

Le siège social de BUSSOD PHILIPPE est situé 16 rue de la Petite Plaine, 39400 Morbier.

BUSSOD PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSOD PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSOD PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSOD PHILIPPE.

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