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BUSSON

Active
Siren891 753 576Société civile56580 BREHANCréée le 07 décembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

BUSSON est une société civile immatriculée le 7 décembre 2020 sous le numéro SIREN 891 753 576. Son siège social est situé LD LES RUES GOUJON Lieu-Dit les Rues Goujon, 56580 Brehan. L'entreprise déclare le code NAF 0146Z comme activité principale. La direction est assurée par NICOLAS BUSSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BUSSON

Dénomination
BUSSON
SIREN
891 753 576
SIRET (siège)
891 753 576 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61891753576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 753 576
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
14 980 €
Code NAF / APE
0146Z
Date de création
07 décembre 2020
Siège social
LD LES RUES GOUJON Lieu-Dit les Rues Goujon, 56580, BREHAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON

Elevage de porcins

Finances de BUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON

N

NSCE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2025

L

LBH

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2025

NB

NICOLAS BUSSON

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2020) · 5 ans

LB

LUDOVIC BUSSON

Gérant

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56580 BREHANSiègeActif

    891 753 576 00018 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0146Z

Documents juridiques de BUSSON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BUSSON. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON Nicolas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSON Ludovic, David, Julien ; Associé indéfiniment responsable : NSCE ; Associé indéfiniment responsable : LBH

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Gérant : BUSSON Nicolas ; Gérant : BUSSON Ludovic David Julien

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-07 · Début d'activité : 2021-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2020

Questions fréquentes sur BUSSON

Quel est le numéro SIREN de BUSSON ?

Le numéro SIREN de BUSSON est 891 753 576. Le SIRET de son siège social est 891 753 576 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61891753576.

Qui dirige BUSSON ?

BUSSON est dirigée par NICOLAS BUSSON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BUSSON ?

Le siège social de BUSSON est situé LD LES RUES GOUJON Lieu-Dit les Rues Goujon, 56580 Brehan.

BUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON.

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