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BUSSON ANDRE

Active
Siren323 991 513100072440 VOLNAYCréée le 01 mars 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON ANDRE est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1982, identifiée par le SIREN 323 991 513. Elle est domiciliée La Fouine, 72440 Volnay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de BUSSON ANDRE

Dénomination
BUSSON ANDRE
SIREN
323 991 513
SIRET (siège)
323 991 513 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19323991513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 991 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 mars 1982
Siège social
LA FOUINE, 72440, VOLNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON ANDRE

Culture et élevage associés

Finances de BUSSON ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BUSSON ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 72440 VOLNAYSiègeFermé

    323 991 513 00017 · ouvert le 01 mars 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BUSSON ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1982

Questions fréquentes sur BUSSON ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BUSSON ANDRE ?

Le numéro SIREN de BUSSON ANDRE est 323 991 513. Le SIRET de son siège social est 323 991 513 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19323991513.

Où se situe le siège social de BUSSON ANDRE ?

Le siège social de BUSSON ANDRE est situé La Fouine, 72440 Volnay.

BUSSON ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON ANDRE.

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