BUSSON ARMELLE
ActiveBUSSON ARMELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 445 360. Son siège social est situé Ctre Cial de Belzunce, 64130 Mauleon-Licharre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de BUSSON ARMELLE
INSEE- Dénomination
- BUSSON ARMELLE
- SIREN
- 316 445 360
- SIRET (siège)
- 316 445 360 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02316445360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 445 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- CTRE CIAL DE BELZUNCE, 64130, MAULEON-LICHARRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON ARMELLE
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Établissements de BUSSON ARMELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 64130 MAULEON-LICHARRESiègeFermé
316 445 360 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 702C
Conformité de BUSSON ARMELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON ARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON ARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON ARMELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BUSSON ARMELLE
Quel est le numéro SIREN de BUSSON ARMELLE ?
Le numéro SIREN de BUSSON ARMELLE est 316 445 360. Le SIRET de son siège social est 316 445 360 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02316445360.
Où se situe le siège social de BUSSON ARMELLE ?
Le siège social de BUSSON ARMELLE est situé Ctre Cial de Belzunce, 64130 Mauleon-Licharre.
BUSSON ARMELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON ARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON ARMELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON ARMELLE.
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