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BUSSON ARMELLE

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Siren316 445 360Entrepreneur individuel64130 MAULEON-LICHARRECréée le 01 janvier 1979

BUSSON ARMELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 445 360. Son siège social est situé Ctre Cial de Belzunce, 64130 Mauleon-Licharre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de BUSSON ARMELLE

Dénomination
BUSSON ARMELLE
SIREN
316 445 360
SIRET (siège)
316 445 360 00019
N° TVA intracommunautaire
FR02316445360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 445 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
CTRE CIAL DE BELZUNCE, 64130, MAULEON-LICHARRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON ARMELLE

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Établissements de BUSSON ARMELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 64130 MAULEON-LICHARRESiègeFermé

    316 445 360 00019 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 702C

Conformité de BUSSON ARMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON ARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON ARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON ARMELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BUSSON ARMELLE

Quel est le numéro SIREN de BUSSON ARMELLE ?

Le numéro SIREN de BUSSON ARMELLE est 316 445 360. Le SIRET de son siège social est 316 445 360 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02316445360.

Où se situe le siège social de BUSSON ARMELLE ?

Le siège social de BUSSON ARMELLE est situé Ctre Cial de Belzunce, 64130 Mauleon-Licharre.

BUSSON ARMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON ARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON ARMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON ARMELLE.