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BUSSON CELINE

Active
Siren524 517 497Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 24 septembre 2010

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

BUSSON CELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2010, identifié par le SIREN 524 517 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 B rue de Vesoul, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BUSSON CELINE

Dénomination
BUSSON CELINE
SIREN
524 517 497
SIRET (siège)
524 517 497 00037
N° TVA intracommunautaire
FR73524517497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 517 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
24 septembre 2010
Siège social
21 B RUE DE VESOUL, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BUSSON CELINE

Autres services personnels n.c.a.

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Établissements de BUSSON CELINE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    524 517 497 00037 · ouvert le 22 novembre 2017 · NAF 9609Z

  • 68270 WITTENHEIMFermé

    524 517 497 00011 · ouvert le 24 septembre 2010 · NAF 4759B

  • 25480 PIREYFermé

    524 517 497 00029 · ouvert le 23 mai 2016 · NAF 9609Z

Conformité de BUSSON CELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON CELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON CELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BUSSON CELINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-23 · Début d'activité : 2026-06-22

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2010

Marques déposées par BUSSON CELINE

BUSSON CELINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA BOUTIQUE DE LA CIGOGNE

    N° 3784486 · Déposée le 23 novembre 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 24, 25, 28 · expirée le 23 novembre 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BUSSON CELINE

Quel est le numéro SIREN de BUSSON CELINE ?

Le numéro SIREN de BUSSON CELINE est 524 517 497. Le SIRET de son siège social est 524 517 497 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73524517497.

Où se situe le siège social de BUSSON CELINE ?

Le siège social de BUSSON CELINE est situé 21 B rue de Vesoul, 25000 Besancon.

BUSSON CELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON CELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON CELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON CELINE.