BUSSON CELINE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BUSSON CELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2010, identifié par le SIREN 524 517 497. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 B rue de Vesoul, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BUSSON CELINE
INSEE- Dénomination
- BUSSON CELINE
- SIREN
- 524 517 497
- SIRET (siège)
- 524 517 497 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR73524517497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 517 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 24 septembre 2010
- Siège social
- 21 B RUE DE VESOUL, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BUSSON CELINE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BUSSON CELINE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
524 517 497 00037 · ouvert le 22 novembre 2017 · NAF 9609Z
- 68270 WITTENHEIMFermé
524 517 497 00011 · ouvert le 24 septembre 2010 · NAF 4759B
- 25480 PIREYFermé
524 517 497 00029 · ouvert le 23 mai 2016 · NAF 9609Z
Conformité de BUSSON CELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON CELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BUSSON CELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BUSSON CELINE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-23 · Début d'activité : 2026-06-22
- création
Date d'effet : 24 septembre 2010
Marques déposées par BUSSON CELINE
INPIBUSSON CELINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA BOUTIQUE DE LA CIGOGNE
N° 3784486 · Déposée le 23 novembre 2010 · Marque semi-figurative
Classes 24, 25, 28 · expirée le 23 novembre 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BUSSON CELINE
Quel est le numéro SIREN de BUSSON CELINE ?
Le numéro SIREN de BUSSON CELINE est 524 517 497. Le SIRET de son siège social est 524 517 497 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73524517497.
Où se situe le siège social de BUSSON CELINE ?
Le siège social de BUSSON CELINE est situé 21 B rue de Vesoul, 25000 Besancon.
BUSSON CELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BUSSON CELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BUSSON CELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON CELINE.
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