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BUSSON CLEMENT

Active
Siren750 518 680Entrepreneur individuel59190 HAZEBROUCKCréée le 26 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 518 680. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Geants de Flandre, 59190 Hazebrouck. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BUSSON CLEMENT

Dénomination
BUSSON CLEMENT
SIREN
750 518 680
SIRET (siège)
750 518 680 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06750518680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 518 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
26 mars 2012
Siège social
15 RUE DES GEANTS DE FLANDRE, 59190, HAZEBROUCK
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON CLEMENT

Activités spécialisées de design

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Finances de BUSSON CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BUSSON CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSON CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59190 HAZEBROUCKSiègeActif

    750 518 680 00012 · ouvert le 26 mars 2012 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BUSSON CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2012

Questions fréquentes sur BUSSON CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BUSSON CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BUSSON CLEMENT est 750 518 680. Le SIRET de son siège social est 750 518 680 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06750518680.

Où se situe le siège social de BUSSON CLEMENT ?

Le siège social de BUSSON CLEMENT est situé 15 rue des Geants de Flandre, 59190 Hazebrouck.

BUSSON CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON CLEMENT.

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