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BUSSON COLETTE

Active
Siren404 804 338Entrepreneur individuel50810 SAINT GERMAIN D'ELLECréée le 01 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BUSSON COLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1995 sous le numéro SIREN 404 804 338. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Haut Saint Germain, 50810 Saint Germain d'Elle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BUSSON COLETTE

Dénomination
BUSSON COLETTE
SIREN
404 804 338
SIRET (siège)
404 804 338 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89404804338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 804 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 février 1995
Siège social
LE HAUT SAINT GERMAIN, 50810, SAINT GERMAIN D'ELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BUSSON COLETTE

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de BUSSON COLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BUSSON COLETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BUSSON COLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50810 SAINT GERMAIN D'ELLESiègeActif

    404 804 338 00014 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BUSSON COLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BUSSON COLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BUSSON COLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BUSSON COLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BUSSON COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BUSSON COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BUSSON COLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1995

Questions fréquentes sur BUSSON COLETTE

Quel est le numéro SIREN de BUSSON COLETTE ?

Le numéro SIREN de BUSSON COLETTE est 404 804 338. Le SIRET de son siège social est 404 804 338 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89404804338.

Où se situe le siège social de BUSSON COLETTE ?

Le siège social de BUSSON COLETTE est situé Le Haut Saint Germain, 50810 Saint Germain d'Elle.

BUSSON COLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BUSSON COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BUSSON COLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BUSSON COLETTE.

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